André Cuinet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cuinet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1999
04/11/1999
De:
Cuinet (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Franche-Comté
Doubs
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528
(source JORF)
nomination
01 Octobre 1999
01/10/1999
De:
Cuinet (André)
vice-président du conseil général du Doubs, maire de Pontarlier
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000203363
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1997
14/12/1997
De:
Cuinet (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Doubs
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000348987
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
André Cuinet
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:
M. Patrick Lucotte
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1992
09/09/1992
De:
Cuinet (André)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:
M. Grandjacquet (Pierre)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000725244
(source JORF)
nomination
29 Août 1992
29/08/1992
De:
Cuinet (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Doubs
Titulaire
Remplace:
M. Grandjacquet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307
(source JORF)
nomination
27 Juin 1992
27/06/1992